Présentation de la marque Le Châtelard /THEÂTRE /MEDIATHEQUE
Déposée par voie électronique le 29 octobre 2019 par Commune de Ferney-Voltaire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le Châtelard /THEÂTRE /MEDIATHEQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-47 du 22 novembre 2019.
Le déposant est Commune de Ferney-Voltaire domicilié(e) Avenue Voltaire - 01210 - Ferney-Voltaire - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Ferney-Voltaire, Monsieur Daniel RAPHOZ domicilié(e) Avenue Voltaire - 01210 - Ferney-Voltaire - France.
La marque Le Châtelard /THEÂTRE /MEDIATHEQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4595154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Châtelard /THEÂTRE /MEDIATHEQUE arrivera à expiration en date du 29 octobre 2029.
Commune de Ferney-Voltaire a également déposé les autres marques suivantes : FERNEY VOLTAIRE
Commune de Ferney-Voltaire - Avenue Voltaire - 01210 - Ferney-Voltaire - France
Mairie de Ferney-Voltaire, Monsieur Daniel RAPHOZ - Avenue Voltaire - 01210 - Ferney-Voltaire - France
Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47
Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08
Appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; ordinateurs ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;
Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; vaisselle ;
Tissus ; tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de table non en papier ;
Tapis ; paillassons ; nattes ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ;
Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Services juridiques ; conseils en propriété intellectuelle.
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